Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE GRAND DOMAINE
SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE, SAS
LE DOMAINE SKIABLE DE VALMOREL, SAS

Numéro de dépôt :
3069944
Date de dépôt :
05/12/2000
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2030

Présentation de la marque LE GRAND DOMAINE

Déposée le 5 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE et la Société par Action Simplifiée (SAS) LE DOMAINE SKIABLE DE VALMOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GRAND DOMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE domicilié(e) Maison du tourisme, 73130 Saint Francois Longchamp - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) LE DOMAINE SKIABLE DE VALMOREL domicilié(e) LA TOUR, 73260 VALMOREL - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE, SAS, Mme REMY Francoise domicilié(e) 114 voie Albert Einstein, C/O Labellemontagne, Alpespace-Francin, 73800 PORTE DE SAVOIE - France.

La marque LE GRAND DOMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE GRAND DOMAINE arrivera à expiration en date du 5 décembre 2030.

SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT FRANCOIS LONGCHAMP - LE GRAND DOMAINE


SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE, SAS - Maison du tourisme, 73130 Saint Francois Longchamp - France

LE DOMAINE SKIABLE DE VALMOREL, SAS - LA TOUR, 73260 VALMOREL - France - SIREN 3


SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE, SAS, Mme REMY Francoise - 114 voie Albert Einstein, C/O Labellemontagne, Alpespace-Francin, 73800 PORTE DE SAVOIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2010 n°2453489 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-20

Inscription le 1 décembre 2010 - Changement de dénomination n°536947 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2020 n°2760764 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-09-29

. Affaires immobilières : agence immobilière, syndic de copropriété, gestion et location de tous biens immobiliers, estimations immobilières, transactions immobilières, promotion immobilière.. Communications par terminaux d'ordinateurs (transmission), services de messagerie électronique par réseau informatique, télécommunications, transmission de données assistée par ordinateur.. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions), organisation de voyages, services de visites touristiques, transport de passagers, réservation de places de voyages, accompagnement de voyageurs, courtage de transport.. Activités sportives et culturelles, services de loisirs notamment sports d'hiver, d'été, de montagne. Exploitation d'installations sportives et de divertissement. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums.. Hébergement temporaire notamment résidences de tourisme, para-hôtellerie, hôtellerie. Services hôteliers. Réservations d'hôtels, agence de logement, location de logements temporaires, réservation de logements temporaires, réservation de pensions, location de salles de réunions. Maisons de vacances. Restauration (alimentation).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.